NOTRE REGLEMENT LEGAL
1️⃣ – Respect de la fonction : En tant que membre des forces de l’ordre, vous représentez la loi. Vous devez maintenir une attitude professionnelle et respectueuse envers les citoyens et vos collègues.
2️⃣ – Corruption et infiltration : Un agent peut être corrompu ou infiltré uniquement avec l’accord préalable du staff et sous condition d’un dossier RP validé.
3️⃣ – PNJ : Les PNJ sont considérés comme des êtres humains à part entière. Toute action à leur encontre pourra être sanctionnée par la LSPD/BCSO, conformément au RP.
4️⃣ – Usurpation d’identité : Toute personne se faisant passer pour un agent de la LSPD/BCSO ou tout autre service est passible de sanctions, sauf autorisation exceptionnelle dans le cadre d’une scène validée par le staff.
5️⃣ – Usage de la force : Un agent ne doit jamais tirer le premier, sauf en cas de danger imminent. Les armes létales ne doivent donc être utilisées qu’en dernier recours ou en légitime défense. Leur utilisation doit être proportionnée au danger.
6️⃣ – Armes de service : Il est strictement interdit de revendre ou de donner une arme de service.
→ Pour rappel les armes de services sont distinctes des armes légales ou illégales.
7️⃣ – Intervention sur convois illégaux : Il est interdit d’intervenir seul lors d’un convoi illégal. Vous devez attendre des renforts.
8️⃣ – Surveillance des points illégaux : Les agents ne doivent pas patrouiller ou camper sur les points de drogue. Préférez effectuer des contrôles routiers pour préserver l’équilibre du RP.
9️⃣ – Proportionnalité des moyens : Comportez-vous de manière adaptée à la situation car votre riposte doit toujours être proportionnelle à l’attaque :
- Peu agressif : Utilisation du taser ou de la matraque.
- Braquage supérette : Maximum 5 agents contre 4 braqueurs (armes légères, herse…).
- Braquage important (Fleeca, bijouterie) : Armes automatiques autorisées.
🔟 – Usage des armes automatiques : L’utilisation d’armes automatiques (ex. : M4) est autorisée en cas de confrontation avec un groupe armé conséquent ou en présence d’armes automatiques chez les assaillants.
1️⃣1️⃣ – Saisies :
- Les armes utilisées lors d’une fusillade peuvent être saisies immédiatement pour sécuriser la zone.
- Les autres saisies (drogue, argent, etc.) doivent être effectuées au poste, après les droits de Miranda.
1️⃣2️⃣ – Arrestation : Un joueur menotté dans un véhicule LSPD/BCSO est considéré comme arrêté.
Les seules méthodes pour le libérer :
- Attendre qu’il purge sa peine (GAV ou prison).
- Une attaque sur le convoi pénitentiaire annoncé.
- Une scène de libération RP et cohérente.
Toute tentative de libération prématurée ou incohérente entraînera des sanctions (individuelles ou pour le groupe impliqué).
1️⃣3️⃣ – Contrôle : Lors d’un contrôle, les agents doivent privilégier le dialogue avant d’utiliser la force ou de procéder à une arrestation.
1️⃣4️⃣ – Suivi des arrestations : Un agent ayant procédé à une arrestation doit obligatoirement fournir un rapport d’intervention clair et détaillé (nom du suspect, infraction, preuves, suites données).
1️⃣5️⃣ – Procès en jeu : Pour les crimes majeurs, les agents doivent permettre aux joueurs arrêtés d’organiser un procès RP s’ils le demandent (avec un avocat ou un représentant).
1️⃣6️⃣ – Relations avec l’illégal : Les quartiers contrôlés par des gangs ne sont pas des zones de Mass RP. Vous êtes libres de vous y rendre, mais il est impératif de jouer avec un FEAR RP face aux gangs qui dominent ces territoires. Gardez également à l’esprit que ces quartiers abritent des milliers de citoyens, et que tout le monde n’y est pas impliqué dans des activités illégales. Par conséquent, respectez les habitants et les groupes qui y résident.
1️⃣7️⃣ – Relation interservices : Les agents doivent collaborer avec d’autres services (EMS, BCSO, Gruppe6…) en respectant leur rôle. Toute entrave ou manque de respect à ces services est interdit.
1️⃣8️⃣ – Supervision obligatoire : Les haut-gradés doivent superviser les opérations majeures (braquages, descentes, grosses arrestations) et veiller au bon déroulement RP.
1️⃣9️⃣ – Sanctions internes : Les agents ne respectant pas les règles internes doivent être sanctionnés (mise à pied, suspension, rétrogradation).
2️⃣0️⃣ – Zones de juridiction : Les agents doivent respecter leurs zones de juridiction (LSPD pour Los Santos, BCSO pour Blaine County). Les interventions hors juridiction doivent être justifiées.
2️⃣1️⃣ – Sirène : L’utilisation abusive des sirènes pour des déplacements non prioritaires est interdite.
2️⃣2️⃣ – Course-poursuite : Les agents peuvent effectuer un PIT (d’immobilisation d’un véhicule) après 15 minutes de poursuite, sauf en cas d’abus flagrant de la part d’un joueur (No Pain, Win RP ou PowerGaming).
- La manœuvre PIT doit être réalisée à une vitesse modérée (moins de 100 km/h) et de manière professionnelle, en veillant à ne pas mettre en danger les citoyens.
- L’appel d’un hélicoptère en renfort est autorisé après 10 minutes pour maintenir un visuel sur le suspect.
- Si votre véhicule est endommagé, vous devez mettre fin à votre participation à la poursuite et retourner obligatoirement au poste.
→ Info : La durée de course poursuite pourra être rallongée de leur propre volonté si la scène réalisée est intéressante.
2️⃣3️⃣ – Utilisation des véhicules : Les véhicules de fonction ne doivent être utilisés que lorsque vous êtes en service. Inversement, un policier en service ne peut pas utiliser un véhicule civil.
2️⃣4️⃣ – Rôle d’un agent sur un braquage : Votre mission principale est de faciliter le déroulement d’une course-poursuite en incitant les suspects à quitter les lieux. Vous devez donc attendre dans votre véhicule sans chercher à forcer l’arrestation. Privilégiez les négociations, puis laissez place à la course-poursuite. Rappelez-vous que l’objectif est de s’amuser tout en offrant des scènes originales. Soyez créatifs !
Les négociations doivent rester fair-play et équilibrées.
2️⃣5️⃣ – Les otages : La sécurité des otages est votre priorité absolue. Les assauts sont déconseillés et ne peuvent être autorisés que si les otages sont réellement en danger. Dans ce cas, les tirs doivent être limités et justifiés avec une vidéo à l’appui.
Les forces de l’ordre (LSPD/BCSO) doivent faire en sorte de libérer les otages le plus rapidement possible, en privilégiant la négociation et la sécurité des civils.
2️⃣6️⃣ – Dossiers obligatoires : Vous devez ouvrir un ticket et déposer un dossier complet (motifs, preuves, objectifs) pour
- Une peine de prison fédérale de plus de 24h.
- Une descente dans un QG
- Une descente sur un point chaud (récolte, laboratoire…).
- Toute demande de saisie ou fouille d’appartements, véhicules ou autres biens.
Conditions :
- L’enquête RP doit être solide et fondée sur des éléments concrets tels que des écoutes, des filatures, des témoignages, des saisies, etc.
Dossier obligatoire :
- Un résumé des éléments RP justifiant la perquisition
- La liste des preuves collectées.
- L‘objectif précis de l’intervention (perquisition, arrestation, observation, etc.).
- La liste des agents impliqués (25 maximum).
- Une demande de validation à transmettre au staff au minimum 48h avant l’intervention.
2️⃣7️⃣ – Proportionnalité des forces de l’ordre : Le nombre d’agents déployés ainsi que les véhicules utilisés doivent être proportionnés à la scène en cours.
→ Exemple : 10 assaillants = 15 Agents, 15 Assaillants = 20 Agents, 20 Assaillants = 25 Agents…
2️⃣8️⃣ – Limite d’agents en cas de scène majeure : Lors d’une scène impliquant un grand nombre d’assaillants (ex. : 20 assaillants), une limite maximale de 25 agents présents sur la scène est fixée. Les autres agents doivent continuer à assurer la sécurité du reste de la ville (patrouilles, interventions courantes…).
→ Info : Des renforts peuvent toutefois être déployés si la situation tourne au drame (ex. : agents blessés, otages en danger, fusillade incontrôlable), sur demande de renfort justifiée en jeu (Exemple, un agent sur scène demande le renfort d’unité)
2️⃣9️⃣ – Interservices : Les scènes peuvent impliquer plusieurs services. Exemple : une scène avec 15 agents LSPD et 10 agents BCSO est autorisée, tant que la limite globale est respectée.
3️⃣0️⃣ – Dérogations temporaires : En cas de mobilisation massive sur une scène majeure, un service (LSPD ou BCSO) peut demander à l’autre de couvrir temporairement son secteur. Exemple : la BCSO peut demander au LSPD de prendre les interventions dans le nord pendant qu’elle gère une scène importante, et inversement.
3️⃣1️⃣ – Utilisation des gilets pare-balles :
- Kevlar léger : autorisé pour les patrouilles standards.
- Gilet lourd : uniquement utilisable lors des scènes majeures ou à partir de l’alerte DEFCON III.
3️⃣2️⃣ – Limite d’otages en scène : Les assaillants peuvent détenir jusqu’à 6 otages maximum sur une scène. Une augmentation peut être envisagée sur dossier validé par le staff.
3️⃣3️⃣ – Limite maximale autorisée sur une scène (51 joueurs soit) :
- 20 assaillants
- 25 agents
- 6 otages
- Ces limitations ont pour objectif de préserver la fluidité du serveur en évitant une surcharge excessive de joueurs sur une seule scène, ce qui pourrait entraîner des pertes de FPS et des lags liés aux contraintes techniques actuelles de FiveM (limites qui ne peuvent pas être dépassées à ce jour).
- Elles permettent également d’assurer une couverture efficace du territoire, afin que la LSPD et la BCSO puissent continuer à gérer d’autres interventions en parallèle, et ne soient pas mobilisées uniquement sur une scène unique.
1️⃣ – Obligation d’assistance : Un EMS en service est dans l’obligation de venir en aide à toute personne blessée ou en détresse, sans discrimination. Le rôle de l’EMS est de préserver la vie, peu importe les circonstances.
2️⃣ – Neutralité : Un EMS doit maintenir une posture neutre en toutes circonstances. Il est interdit de favoriser ou de discriminer une personne ou un groupe, que ce soit dans un cadre légal ou illégal.
3️⃣ – Respect des scènes : Lors de l’intervention à l’hôpital ou sur le terrain, un EMS doit respecter les scènes RP en cours, rester immersif et assurer un service médical réaliste. (prise en charge, diagnostic, soins, etc.).
4️⃣ – Sirène : L’utilisation abusive des sirènes pour des déplacements non prioritaires est interdite.
5️⃣ – Illégalité : Les EMS peuvent s’engager dans des activités illégales, mais jamais lorsqu’ils sont en service.
- Il est interdit d’utiliser les équipements ou les droits d’EMS (ambulance, radio, équipements médicaux) à des fins illégales.
- Tout abus de rôle pour couvrir ou faciliter des activités illégales entraînera des sanctions sévères.
6️⃣ – Fusillades et scènes dangereuses : Un EMS ne doit jamais intervenir sur une scène de fusillade en cours.
- Priorisez votre sécurité : mettez-vous à l’abri et attendez la fin des hostilités avant d’agir.
- Coordonnez vous avec les forces de l’ordre pour savoir quand intervenir en toute sécurité.
- Une fois la zone sécurisée, l’EMS peut entrer pour apporter des soins. Assurez-vous d’intervenir en respectant les consignes de la police ou des responsables sur place.
8️⃣ – Respect des tarifs : Les EMS doivent respecter une grille tarifaire préétablie pour les soins médicaux.
- Il est interdit de surfacturer ou de sous-facturer.
- Tout manquement ou abus sera considéré comme un comportement anti-RP.
9️⃣ – Sanctions : Tout non-respect des règles entraînera des sanctions pouvant aller :
- D’un simple avertissement.
- À une exclusion temporaire ou définitive du rôle d’EMS ou des services publics.
1️⃣ – Neutralité professionnelle : Les agents du Gruppe 6 doivent maintenir une neutralité exemplaire dans toutes les situations. Toute collusion avec des groupes criminels ou organisations illégales est formellement interdite.
2️⃣ – Rigueur dans le transport des fonds : Chaque convoi doit respecter un itinéraire prédéterminé et validé par la hiérarchie en faisant obligatoirement la tournée des Sept Fleeca Bank avant de déposer les sacs d’argent à la Pacific Bank.
3️⃣ – Tenue obligatoire : L’uniforme complet est obligatoire durant les heures de service. Les agents ne peuvent en aucun cas porter des vêtements civils lors de leurs missions officielles.
4️⃣ – Gestion des confrontations : Avant toute riposte, les agents doivent prioriser l’usage des sommations vocales ou non-létales (taser, matraque…) pour désamorcer une situation. Il est totalement interdit de tirer en premier peu importe la situation.
5️⃣ – Armes non autorisées : Les agents du Gruppe 6 ne peuvent utiliser que les armes fournies par l’entreprise.
6️⃣ – Respect des limitations : Les véhicules du Gruppe 6 doivent respecter le Code de la route, sauf en cas d’urgence justifiée.
7️⃣ – Interactions avec les forces de l’ordre : En cas de situation critique (braquage, vol, etc.), les agents doivent immédiatement alerter la police, Les agents doivent céder le contrôle de la scène aux forces de l’ordre dès leur arrivée .
8️⃣ – Corruption interdite : Toute tentative de corruption, qu’elle provienne d’un agent ou d’un joueur est strictement interdit et entraînera un bannissement permanent.
- Exemple : Donner ou revendre des sacs d’argent à un joueur ou un ami.
– Gestion : Votre entreprise doit être gérée avec sérieux et cohérence.
– Compte entreprise : Retirer des sommes importantes du compte de l’entreprise est interdit.
– Patron : Un patron ne peut diriger qu’une seule entreprise à la fois. Il est donc interdit de déposer un dossier pour une nouvelle entreprise tant que vous possédez encore les clés (ou toute responsabilité active) de l’entreprise actuelle.
– Usage des permissions : Il est formellement interdit d’utiliser ses permissions liées au setjob pour obtenir un avantage en RP, comme par exemple fouiller des véhicules.
– Usage personnel interdit : Il est strictement interdit de prendre des objets du coffre de l’entreprise pour des fins personnelles.
– Commandes en masse : Seuls les membres de la direction d’une entreprise peuvent effectuer des commandes de masse auprès d’autres entreprises.
– Cession d’entreprise : La vente d’une entreprise est interdite. Si vous voulez cessez d’être patron, vous devez, informer les gérants légaux de votre départ (via Ticket).
– Gestion unique : Une entreprise ne peut avoir qu’un seul patron pour éviter les conflits de gestion.
– Responsabilité en cas de triche : Si un patron découvre un cas de cheat, de duplication ou de usebug par un employé, il doit immédiatement le renvoyer et informer le Staff. En cas de non-respect, le patron sera tenu responsable, et l’entreprise lui sera retirée.
– Engagement exclusif : En tant que patron, vous devez être entièrement consacré à votre entreprise. Vous ne pouvez donc pas jouer sur un autre serveur.
– Discord officiel obligatoire : La création d’un Discord indépendant ou d’un groupe privé pour votre entreprise est interdite. L’utilisation du Discord officiel est obligatoire sous peine de perdre votre entreprise.
– Activités illégales interdites :
- Les entreprises ou services suivants ne peuvent pratiquer d’activités illégales sous peine de sanctions (wipe + bannissement) : Agence immobilière, Ammunation, Gruppe 6, LSPD, BCSO, Gouvernement, Justice.
- Toute exception nécessite une validation via un dossier soumis au Staff.
– Activités RP obligatoires : Chaque entreprise doit organiser au moins un événement RP toutes les semaines (promotion, soirée, concours…).
– Collaboration obligatoire : Les entreprises doivent collaborer avec d’autres entreprises pour créer des synergies et renforcer le RP communautaire.
– Stocks RP cohérents : Les stocks de l’entreprise doivent être gérés de manière réaliste. Aucune commande excessive ou stockage injustifié n’est autorisé.
– Matériel de l’entreprise : Les véhicules ou outils appartenant à l’entreprise ne peuvent être utilisés qu’à des fins professionnelles.
– Rétrogradation en cas d’inactivité : Si un patron reste inactif pendant plusieurs jours sans justification, il peut être démis de ses fonctions.
– Sanction pour favoritisme :
- Le favoritisme envers certains employés ou clients est interdit sous peine de sanctions.
→ Exemple : Refuser de vendre un produit à une entreprise pour la bloquer dans son RôlePlay, Proposer des postes à responsabilités à un nouvel employé.
- Il est également interdit d’offrir des services gratuits à l’égard d’une entreprise ou d’un particulier.
→ Exemple : une location gratuite à l’Agence Immobilière, une voiture gratuite au concessionnaire etc…
– Annonce métier : L’utilisation de la commande /annoncejob doit rester strictement professionnelle. Tout comportement inapproprié, tel que le troll ou le manque de respect, est interdit et sera sanctionné.
– Comptabilité : Chaque entreprise a l’obligation de tenir une comptabilité complète et à jour, incluant :
- Les salaires et primes versés aux employés
- Un suivi du travail effectué par le personnel
- Les dépenses liées à l’activité de l’entreprise
– Blacklist légal : Le blacklist légal n’est pas définitif. Il peut être levé en fonction de l’évolution de votre rôleplay et de votre implication sur le serveur. Tant que vous êtes sous blacklist légal, vous avez les interdictions suivantes :
Reprendre une entreprise
Accéder au menu boss
Faire partie de la direction d’une entreprise
– Liste non exhaustive des motifs pouvant entraîner une blacklist :
Vol de documents ou de comptabilité
Manque de respect envers l’équipe staff / propos déplacés
Utilisation de bugs, glitchs ou exploit (usebug)
Récidive malgré plusieurs avertissements
Et tout autre comportement jugé inapproprié par l’administration
– Reprise d’entreprise : Tout citoyen peut demander la gestion d’une entreprise en respectant ces étapes :
- Soumettre un dossier (Gdocs, Gslides ou Canva) comprenant :
- Présentation de votre projet
- Liste et présentation des membres de votre équipe (Identité RP & Discord#1234)
- Services proposés
- Background de l’entreprise
- Salaires des employés (au minimum 60 %)
- Objectifs à court, moyen et long terme
- Projets prévus (événements, tombolas, soirées, etc.)
- Comptabilité prête
- Remplir les conditions suivantes :
- Avoir au moins 30 jours d’ancienneté sur le serveur
- Avoir 16 ans ou plus
- Être très actif et incarner un personnage cohérent
